Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAVITIS
UNICOGNAC S.A.

Numéro de dépôt :
3159265
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
15/04/2012
OCEAVITIS de UNICOGNAC

Présentation de la marque OCEAVITIS

Déposée le 15 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) UNICOGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « OCEAVITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNICOGNAC domicilié(e) AVENUE FOCH,17500 JONZAC - 17500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 850 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNICOGNAC S.A. domicilié(e) BP 102,17503 JONZAC CEDEX - 17503 - France.

La marque OCEAVITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAVITIS est expirée depuis le 15 avril 2012.

UNICOGNAC a également déposé les autres marques suivantes : MONTIGNY , H de Blainville , JULES GAUTRET INITIAL , D'ALESSAC , ECU D'OR , COMTE DE NEUILLAC , LAURIAC , JULES GAUTRET, LES EXCLUSIFS , Mac Ilroy , #BL


UNICOGNAC S.A. - AVENUE FOCH,17500 JONZAC - 17500 - France - SIREN 526850011


UNICOGNAC S.A. - BP 102,17503 JONZAC CEDEX - 17503 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Boissons alcooliques (a l'exception des bières)